Loi D Orientation 2013 Pdf / Formulaire Pap2015 420828 1 6 Fichier Pdf
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Un parcours individuel d'information, d'orientation et de découverte du. La mise en place de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la république votée le 8 juillet 2013. Scolarisation des élèves en situation de handicap. Il veille également à la mixité sociale des publics scolarisés au . Enregistré à la présidence de l'assemblée nationale le 23 janvier 2013.
Dans les établissements d'enseignement scolaire.
Présenté en conseil des ministres le 23 janvier 2013 par m. Scolarisation des élèves en situation de handicap. Il veille à l'inclusion scolaire de tous les enfants, sans aucune distinction. Vincent peillon, ministre de l'éducation nationale, le projet de loi avait été . La mise en place de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la république votée le 8 juillet 2013. Préconisations de la loi du 8 juillet 2013. Dans les établissements d'enseignement scolaire. Enregistré à la présidence de l'assemblée nationale le 23 janvier 2013. Concrétisée dans la loi d'orientation du. Il veille également à la mixité sociale des publics scolarisés au . Un parcours individuel d'information, d'orientation et de découverte du. La promotion de la coéducation. D'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de .
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Présenté en conseil des ministres le 23 janvier 2013 par m.
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