Mi Temps Th?Rapeutique Fonction Publique Territoriale Salaire / Publications Dernieres Infos
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Au temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique. Cependant, dans la fonction publique territoriale, le bénéfice de ce temps partiel annualisé de droit pour les agents concernés est subordonné à une . Oui, si votre état de santé le justifie, vous pouvez être autorisé à travailler à temps partiel pour raison thérapeutique lorsque cela permet votre maintien . Le décret fixe, pour les fonctionnaires et les agents contractuels de la fonction publique territoriale, les conditions d'octroi et de . A ce propos la circulaire ministérielle fait quelques recommandations.
Dans la fonction publique territoriale, un temps partiel thérapeutique peut être octroyée après un congé de maladie non imputable au service pour une .
Ces dispositions législatives doivent encore faire l'objet d'un décret d'application dans la fonction publique territoriale. Dans la fonction publique territoriale, un temps partiel thérapeutique peut être octroyée après un congé de maladie non imputable au service pour une . Le décret fixe, pour les fonctionnaires et les agents contractuels de la fonction publique territoriale, les conditions d'octroi et de . Au temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique. Fonctionnaires territoriaux et agents contractuels de la . L'agent présente une demande expresse de reprise des fonctions à temps partiel . Cependant, dans la fonction publique territoriale, le bénéfice de ce temps partiel annualisé de droit pour les agents concernés est subordonné à une . Pour l'unsa fonction publique, le tpt est une modalité essentielle pour permettre aux agents publics de recourir aux soins nécessaires à leur . A ce propos la circulaire ministérielle fait quelques recommandations. Le temps partiel thérapeutique s'applique de manière analogue dans les fonctions publiques d'état, territoriale et hospitalière, seuls les textes de référence . Oui, si votre état de santé le justifie, vous pouvez être autorisé à travailler à temps partiel pour raison thérapeutique lorsque cela permet votre maintien .
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Cependant, dans la fonction publique territoriale, le bénéfice de ce temps partiel annualisé de droit pour les agents concernés est subordonné à une . Pour l'unsa fonction publique, le tpt est une modalité essentielle pour permettre aux agents publics de recourir aux soins nécessaires à leur . Le temps partiel thérapeutique s'applique de manière analogue dans les fonctions publiques d'état, territoriale et hospitalière, seuls les textes de référence . Le décret fixe, pour les fonctionnaires et les agents contractuels de la fonction publique territoriale, les conditions d'octroi et de . Au temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique. A ce propos la circulaire ministérielle fait quelques recommandations. Dans la fonction publique territoriale, un temps partiel thérapeutique peut être octroyée après un congé de maladie non imputable au service pour une . Oui, si votre état de santé le justifie, vous pouvez être autorisé à travailler à temps partiel pour raison thérapeutique lorsque cela permet votre maintien . L'agent présente une demande expresse de reprise des fonctions à temps partiel . Fonctionnaires territoriaux et agents contractuels de la . Ces dispositions législatives doivent encore faire l'objet d'un décret d'application dans la fonction publique territoriale.
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